AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 14 mars 2005

- Les délibérations n° 2005-2512 à 2005-2576 ont été déposées en préfecture le 16 mars 2005.
- Le procès-verbal de la séance publique du 17 janvier 2005 a été adopté.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2005-2512	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 24 janvier 2005 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2513	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 7 février 2005 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2005-2514	Oullins - Projet de pôle multimodal - Contrat de plan Etat-Région, Réseau ferré de France (RFF), SNCF, commune d'Oullins, Communauté urbaine - Signature de la convention d'études - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2515	Boulevard périphérique nord de Lyon - Régie intéressée - Approbation du dossier de consultation - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2516	Lyon 6° - Parc de stationnement la Cité P 2 - Désignation du délégataire - Approbation du contrat de délégation - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2517	Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité Internationale - Validation des modifications techniques découlant des études d'exécution du projet en cours - Autorisation de signer les avenants aux différents marchés de travaux concernés par ces modifications - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2518	Lyon 6° - Projet d'extension du palais des congrès à la Cité internationale - Acquisition de deux volumes (exposition et parc de stationnement) dans l'immeuble de bureaux construit par la société Spaicil-Sari - Signature d'un protocole d'accord portant sur la réalisation de travaux dits indissociables des bureaux Spaicil et de la salle 3000 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2519	Charly - Place de la Mairie - Aménagement des espaces publics - Approbation du projet - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2520	Saint Genis Laval - Quartier du Champlong - Aménagement des espaces extérieurs - Bilan de clôture et quitus à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2521	Vaulx en Velin - Quartiers du Pré de l'Herpe et du Mas du Taureau - Projet de renouvellement urbain - Etudes préalables et acquisitions foncières - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2522	Neuville sur Saône - Site de la Blanchisserie - Institution d'un périmètre d'étude - Délibération - Annexe
N° 2005-2523	Corbas - ZAC Pôle alimentaire - Réalisation d'infrastructures - Convention de mandat avec la SERL - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2524	Lyon 7° - ZAC Ilot Bon Lait - Travaux primaires réalisés en mandat - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2525	Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) - ZAC de Vénissy - Bilan de la concertation préalable - Approbation du dossier de création - Avenant au mandat de suivi d'études - Lancement d'une déclaration d'utilité publique (DUP) - Délibération - Annexe
N° 2005-2526	Vénissieux - Plateau des Minguettes - Mise en oeuvre d'opérations d'aménagement - Ouverture de la concertation - Délibération - Annexe
N° 2005-2527	Lyon 9° - Quartier de la Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de la convention-cadre 2005-2007 - Participations financières aux dispositifs tranquilité et propreté - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2528	Neuville sur Saône - Contournement nord - Institution de deux périmètres d'étude - Délibération - Annexe
N° 2005-2529	Rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Réaménagement - 3° tranche - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour les travaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2530	Lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier - Tranche F - Boulevard Chambaud de la Bruyère - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2531	Vaulx en Velin - Projet connexe à Lea - Bilan de la concertation pour le projet de la voie nouvelle Poudrette-Salengro - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2532	Caluire et Cuire, Lyon 6° - Projet de passerelle sur le Rhône, entre la Cité Internationale et le quartier Saint Clair - Lancement de la procédure du choix du maître d'oeuvre - Concours de maîtrise d'oeuvre restreint - Composition du jury - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2533	Caluire et Cuire, Lyon 6° - Projet de passerelle sur le Rhône, entre la Cité internationale et le quartier Saint Clair - Lancement d'une procédure de concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2005-2534	Soutien à l'association pour le développement de l'Université de la mode - Marché de la mode - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2535	Avenant n° 2 à la convention de financement de la fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est par la Communauté urbaine pour favoriser le développement des sciences du vivant dans l'agglomération lyonnaise - Biovision - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2536	Lyon 7° - Quartier de Gerland - Mise en place d'un développeur commercial - Fonds de concours à la ville de Lyon - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2537	Subvention à l'association Doc Forum - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2538	Subvention de fonctionnement à l'association Economie et humanisme - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

		Date de publication
N° 2005-2539	Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - opération n° 0092 acquisitions-cessions foncières par annuités - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2540	Individualisation d'autorisation de programme - Enveloppe globalisée réserves foncières - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2541	Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - opération n° 0097 acquisition pour le compte de tiers - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2542	Garantie d'emprunt accordée à l'Opac de Villeurbanne - Avenant à la convention pluriannuelle de 2004 à 2008 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2543	Garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Avenant à la convention pluriannuelle de 2004 à 2008 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2544	Garantie d'emprunts accordée à Porte des Alpes Habitat - Avenant à la convention pluriannuelle de 2004 à 2008 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2545	Désignation de représentants au sein du Conseil départemental de l'éducation nationale - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2005-2546	Fonds eau - Réalisation de quatre forages positifs à Boura au Burkina Faso - Subvention au comité de jumelage Limonest-Boura - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2547	Fonds eau - Réalisation d'un forage positif à Komsilga (Burkina Faso) - Subvention d'investissement à l'association Les Amis du Burkina Faso - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2548	Fonds eau - Subvention à l'association El Barzakh - Programme de l'eau pour mon école - Ville de Tanger - Maroc - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2549	Fonds eau - Alimentation en eau potable de la ville de Balti (Moldavie) - Convention de financement avec l'alliance française en Moldavie - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2550	Accès à l'eau potable des quartiers périphériques de Mahajunga (Madagascar) - Subvention d'investissement à l'association Ecoles du monde - Avenant à la convention de financement du 7 juillet 2004 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2551	Convention avec le Coparly - Exercice 2005-2006 - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2552	Acquisition de deux combinés d'hydrocurage destinés à l'entretien des canalisations de tous les diamètres et des décantations tous volumes existants sur le réseau d'assainissement de la Communauté urbaine - Individualisation de l'autorisation de programme 1 008 - Matériels d'assainissement 2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2553	Travaux d'entretien, de reconnaissance, de construction et de consolidation des galeries - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2554	Travaux de maintenance du réseau d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2555	Construction, réparation et entretien des branchements particuliers au réseau d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2556	Environnement et développement durable - Actions de mises en valeur des politiques communautaires - Fonds de concours aux partenaires pour l'année 2005 - Convention-type et annexe 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2557	Craponne, Décines Charpieu, Francheville - Projet nature de la vallée de l'Yzeron - Opération 10 000 enfants pour une forêt - Fonds de concours - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2558	Bassin versant de l'Yzeron et affluents - Réalisation de travaux post crue sous maîtrise d'ouvrage communautaire et attribution d'un fonds de concours - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2559	Avenants pour le remplacement des indices de révision de prix des marchés de la direction de l'eau à la suite de l'interruption du calcul des indices produits et services divers (Psd) et l'aménagement des modalités de substitution d'indices - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2560	Participation à une campagne nationale de mesure des rejets toxiques dans le milieu naturel - Signature d'une convention pour chacun des établissements communautaires concernés - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2561	Caluire et Cuire, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Ruisseau du Ravin - Aménagements hydrauliques de lutte contre les inondations - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2562	Contrat d'agglomération 2000-2006 - Volet territorial du contrat de plan - Soutien à des actions concernant les espaces agricoles et naturels périurbains - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2563	Véhicules d'interventions rapides - Réalisation de prestations de nettoiement comportant la fourniture de fourgons équipés - Lot n° 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2564	Véhicules d'interventions rapides - Réalisation de prestations de nettoiement comportant la fourniture de fourgons équipés - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2565	Véhicules d'interventions rapides - Réalisation de prestations de nettoiement comportant la fourniture de fourgons équipés - Lot n° 3 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2566	Véhicules d'interventions rapides - Réalisation de prestations de nettoiement comportant la fourniture de fourgons équipés - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2567	Véhicules d'interventions rapides - Réalisation de prestations de nettoiement comportant la fourniture de fourgons équipés - Lot n° 5 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2568	Véhicules d'interventions rapides - Réalisation de prestations de nettoiement comportant la fourniture de fourgons équipés - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2569	Traité de concession de l'usine d'incinération des ordures ménagères (Uiom) Lyon-nord - Avenant n° 9 - Modification d'indices dans la formule de révision des prix - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2570	Reprise, traitement et/ou valorisation du bois en provenance des déchetteries de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2571	Demandes d'aides financières à l'Agence de l'eau pour l'année 2005 - Approbation du dossier - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2572	Convention avec l'association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2573	Résiliation du contrat de délégation de service public de chaud et de froid urbains avec la société Prodith - Montant des indemnités de résiliation après arrêt des comptes du délégataire - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2574	Créations, transformations d'emplois et modification d'indices de rémunération - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2575	Transaction avec monsieur Xavier Doublet à la suite du licenciement de l'intéressé - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2576	Fourniture de sel de déneigement pour les voies publiques situées sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)